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MENTIONS LÉGALES

Dernière mise à jour : 4 octobre 2026

1. Éditeur du site

Le site https://neovitaproducts.store/ (boutique « Mémoire d'Avent ») est édité par :

Nicolas Paas, micro-entrepreneur
Adresse : 47 rue Vivienne, 75002 Paris, France
E-mail : paas.business@yahoo.com
Immatriculation : RCS Paris, n° 130 039 076 000 18
TVA non applicable, art. 293 B du CGI (franchise en base de TVA)

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est Nicolas Paas, en sa qualité d'éditeur du site.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par :

Shopify Inc.
150 Elgin Street, 8th Floor, Ottawa, Ontario, K2P 1L4, Canada
Site web : www.shopify.com

4. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, marques, structure) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et appartient à l'éditeur ou fait l'objet d'une autorisation d'utilisation. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable de l'éditeur est interdite et peut constituer une contrefaçon.

5. Responsabilité

L'éditeur s'efforce de fournir des informations exactes et à jour, mais ne garantit pas l'absence d'erreurs ou d'omissions. Il ne saurait être tenu responsable d'une indisponibilité temporaire du site, ni des dommages résultant de l'accès au site ou de son utilisation. Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre informatif ; l'éditeur n'est pas responsable de leur contenu.

6. Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige qui l'oppose à un professionnel, après une réclamation écrite préalable auprès de l'éditeur.

Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : https://ec.europa.eu/consumers/odr

7. Droit applicable et litiges

Le présent site est soumis au droit français. À défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront compétents, sous réserve des règles impératives de protection des consommateurs.